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Régler ou débloquer la retenue de garantie sur une facture au maître d'ouvrage

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Remarque
Les étapes ci-dessous décrivent comment débloquer la retenue de garantie sur une facture au maître d'ouvrage avec l'outil Contrats principaux. Dans les entreprises qui utilisent l'outil Facturation du projet (voir Facturation), les utilisateurs disposant de l'autorisation « Admin » dans l'outil Contrats principaux peuvent également effectuer cette tâche avec l'outil Facturation. Pour plus de détails, voir Facturation : Définir ou débloquer la retenue de garantie sur une facture au maître d'ouvrage. 

Objectif

Régler ou débloquer la retenue de garantie pour les postes d'une facture au maître d'ouvrage avec l'outil Contrats principaux.

Contexte

Vous pouvez suivre les étapes ci-dessous pour :

  • Définissez le montant de la retenue de garantie. Saisissez un pourcentage pour calculer le montant de la retenue. Ce pourcentage sera appliqué à tous les postes de la facture. Par exemple, saisissez 10 % pour retenir 10 % sur chaque poste de facture. 
  • Débloquez le montant de la retenue de garantie. Saisissez un pourcentage pour calculer le montant à débloquer sur la facture. Ceci déplace le montant calculé de la colonne « Actuellement retenu » vers la colonne « Débloqué cette période » dans le contrat principal. Vous pouvez ajuster ce montant pour effectuer un déblocage partiel ou total comme suit : 
    • Un déblocage partiel indique qu'un montant est retenu. Par exemple, vous pouvez saisir 50 % si vous êtes à la moitié du projet et que la facture concerne un paiement échelonné.
    • Un déblocage final signifie que vous débloquez le montant total et que la retenue de garantie est levée. Par exemple, vous pouvez saisir 100 % une fois que toutes les obligations contractuelles d'un projet sont remplies et que la facture concerne le paiement final.

Éléments à prendre en compte

  • Autorisations utilisateur requises :
    • Autorisations de niveau « Admin » dans l'outil Contrats principaux du projet.

Procédure

  1. Accédez à l'outil Contrats principaux du projet.
  2. Cliquez sur l'onglet Factures.
  3. Recherchez la facture au maître d'ouvrage sur laquelle vous souhaitez travailler.
  4. Cliquez sur l'onglet Détails.
  5. Cliquez sur le bouton Modifier.
  6. Choisissez l'une des options suivantes :

Définir la retenue de garantie sur tous les postes

  1. Sous Définir la retenue de garantie sur tous les postes, procédez comme suit :
    set-retainage.png
  2. Saisissez le pourcentage à retenir dans la zone Travaux terminés. 
  3. Cliquez sur Définir.
  4. Saisissez le pourcentage à retenir dans la case Matériaux entreposés. Pour en savoir plus, voir Comment facturer des matériaux entreposés ?
  5. Cliquez sur Définir.

Débloquer la retenue de garantie sur tous les postes

  1. Sous Débloquer la retenue de garantie sur tous les postes, procédez comme suit :
    release-retainage.png
  2. Saisissez le pourcentage à débloquer dans la zone Travaux terminés. 
  3. Cliquez sur Débloquer.